Me Stefan Naumann

Avocat à la Cour

Droit de la propriété intellectuelle

Me Stefan Naumann

Avocat à la Cour

Droit de la propriété intellectuelle

Expérience et activité

Stefan Naumann est avocat à la Cour et figure sur la liste des arbitres de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, en particulier pour les noms de domaine.

Stefan et son équipe pratiquent le contentieux, l’arbitrage et le conseil en droit des brevets, droit des marques, droits d’auteur, droit à l’image, droits voisins et droit des dessins et modèles.

Stefan assiste des sociétés connues dans le domaine du cinéma, des instruments médicaux et dentaires, de la publicité, des soins du corps, des nouveaux médias, de l’édition et de la chimie. Son activité en contentieux de brevets englobe d’autres industries. Dans le domaine des médias, son activité inclut le conseil relatif à la réglementation audiovisuelle, la production, la distribution et le marchandisage, la négociation de contrats d’artistes-interprètes et de conventions collectives, la lutte contre la contrefaçon et la protection des droits de propriété intellectuelle.

Il a régulièrement donné des cours au Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle de l’université de Strasbourg (CEIPI) et l’Ecole Polytechnique Fédérale de Zurich (ETHZ), contribue régulièrement à des publications professionnelles et intervient fréquemment lors de conférences.

Formation

Université de Strasbourg, Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle (C.E.I.P.I.), Certificat Marques, dessins et modèles, 1995

Université Paris II, Maîtrise droit privé, 1991

Berkeley Law School, Université de Californie, J.D., 1990

Harvard University, B.A., magna cum laude, 1986

Langues  : Français, Anglais, Allemand.

La pratique de Stefan a été régulièrement reconnue par les guides European Legal 500, Chambers, IP Stars, IAM Patent 1000, WTR Trademark 1000 et Décideurs Juridiques.

Legal 500 observe

“Stefan Naumann a été recommandé pour ses excellentes capacités de communication et sa capacité à travailler facilement en anglais.”

“L’excellent’ Stefan Naumann dirige une pratique en propriété intellectuelle forte…, offrant un excellent service en matière de contentieux brevets ainsi qu’une expertise en droit d’auteur français et américain et dans le domaine des marques.”

“C’est un plaisir de travailler avec Stefan Naumann, qui est réactif, fin et compétent. »

Chambers note

“Félicité pour son savoir-faire hors pair en matière de négociation et de contentieux, Stefan Naumann est l’avocat à qui s’adresser pour des dossiers de lutte contre la contrefaçon. Il est particulièrement actif dans les domaines de la pharmacie, de la publicité et de la production, distribution et le marchandisage dans le domaine du cinéma.”

WTR Trademark 1000 note

“Connu pour son approche créative des cas difficiles, Stefan Naumann reçoit des critiques élogieuses : “Stefan est très habile – ses compétences de plaidoyer sont excellentes et il est motivé, réfléchi et extrêmement passionné pour sa cause. Il pense de manière créative et apporte une contribution précieuse non seulement en France, mais aussi à travers l’Europe et les États-Unis. Stefan est proactif et anticipe souvent le prochain mouvement d’un adversaire. Il se rend disponible pour les clients malgré les décalages horaires et parle couramment plusieurs langues.”

  • Cours sur le contentieux des marques et modèles dans l’Union Européenne, CEIPI, Strasbourg, 2016 – 2019.
  • Cours de formation continue pour les mandataires en brevets européens sur les règles de procédure dans le contentieux des brevets en France, Institut des mandataires agréés près l’Office européen des brevets, Munich et Strasbourg, 2004-2016.
  • Chargé de cours sur la procédure en contentieux de marques en France, Ecole Polytechnique Fédérale de Zurich, Suisse, 2000-2010.
  • Intervenant, Use of Third-Party Trademarks in Films, Videogames and Books, (AIPPI), San Francisco, septembre 2022
  • Présentation sur la transposition de la directive UE sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique, Séminaire trilatéral AIPPI France-Allemagne-Pologne, Munich, avril 2022
  • Intervenant, Jeu vidéo : enjeux du droit d’auteur et du design, Congrès mondial de l’AIPPI, en ligne, octobre 2021
  • Présentation sur les évolutions récentes du droit d’auteur français et européen, GRAPI, Conférence IP News, Menton, France, octobre 2021
  • Intervenant, atelier sur la protection des données, Programme de formation intensive de la Compliance Academy 2021, Hughes Hubbard & Reed LLP, en ligne, octobre 2021
  • Présentation sur la directive UE sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique, réunion conjointe AIPPI France, APEB, ASPI et CNCPI, Paris, juin 2019
  • Présentation sur la directive UE sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique, Séminaire trilatéral AIPPI France-Allemagne-Pologne, Paris, avril 2019
  • Intervenant, atelier sur les liens hypertexte (AIPPI), Cancun, septembre 2018
  • Colloque sur la protection de données personnelles – cas pratiques, Berkeley Law Compliance Academy, Paris, juillet 2018
  • Présentation sur la protection et le transfert de données personnes entre l’UE et la région Asie-Pacifique, Séminaire Hughes Hubbard & Reed LLP, Paris, avril 2018
  • Présentation sur la protection de données personnelles et les systèmes d’alertes internes, Séminaire Hughes Hubbard & Reed LLP, Paris, septembre 2017
  • Présentation sur la protection des données personnelles et la compliance, Colloque Hughes Hubbard & Reed LLP, Paris, février 2017
  • Modérateur, Workshop sur Le Marché unique numérique dans l’Union Européenne (AIPPI), Milan, Italie, 2016
  • Président du groupe de travail pour la Question 246 sur les Exceptions et limites de la protection du droit d’auteur pour les instituts de recherche et d’enseignement, Groupe Français de l’Association Internationale pour la protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI), Rio de Janeiro, Brésil, 2015
  • Modérateur, Workshop sur les questions de droits d’auteur liés aux liens hypertextes (AIPPI), Toronto, Canada, 2014
  • Rapporteur du Groupe Français de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI) pour la Question 236 sur Les mesures autres que l’interdiction et les dommages et intérêts dans les procédures de propriété intellectuelle, 2013
  • Présentation sur L’interaction entre modèles, droit d’auteur et marques et sur Les copies et la protection de la forme et de l’apparence, INTA Design Protection Conference, Copenhague, Danemark, 2012
  • Présentation sur Les problématiques de marque dans les fusions et acquisitions – de l’audit aux clauses, Intellectual Property Owners (IPO) conférence annuelle, Los Angeles, Californie, 2011
  • Co-Rapporteur du Groupe Français de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI) pour la Question 216 A sur Les Exceptions à la Protection du Droit d’auteur et les Usages Autorisés des Œuvres protégées dans les Secteurs des Hautes Technologies et du Numérique, 2010
  • Présentation sur le contentieux de la propriété intellectuelle en France, Conférence TechLaw sur les ventes internationales et le sourcing, Dallas, Texas, 2010
  • Présentation sur les obtentions végétales et la protection par brevet en droit communautaire et français, conférence TechLaw sur l’alimentation et l’agriculture, Minneapolis, Minnesota, 2009
  • Présentation sur la loi Hadopi pour la lutte contre le piratage Internet, conférence TechLaw sur la réforme du marché des communications électroniques dans l’Union Européenne, Rome, Italie 2009
  • Présentation sur les dommages et intérêts punitifs aux Etats-Unis, colloque du Barreau de Paris sur l’efficacité des mesures de lutte contre la contrefaçon, Paris, France, Décembre 2005
  • Rapporteur du Groupe Français de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI) pour la Question 188 sur la Liberté d’Expression et le Droit des Marques, 2005
  • Présentation sur la rédaction de contrats de transferts de savoir-faire, conférences interuniversitaires, 2004–2005
  • Présentation sur les inventions salariales en France, Angleterre et Allemagne, conférence TechLaw, Toronto, Canada, 2004
  • Arbitre, Online Dispute Resolution Competition, Center for Information Technology and Dispute Resolution, University of Massachusetts, 2003
  • Présentations sur les droits de marque en France, l’épuisement de droit de propriété intellectuelle dans l’Union Européenne et la défense de titulaires de marques renommées, 1996, 1999, 2002 (TechLaw)
  • Vice-président du Comité permanent du droit d’auteur de l’Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI)
  • Co-Président du Comité permanent du droit d’auteur du groupe national français de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI)
  • Membre du Comité directeur du groupe français de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI)
  • Membre du Conseil, Association Française pour la Protection de la Propriété Industrielle (AFPPI)
  • Association des Avocats en Propriété Industrielle (AAPI)
  • International Trademark Association (INTA)
  • President, Harvard Club de France, 2000–2002
  • TechLaw (2000–2011)
  • Arbitre, Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)