NOS DOMAINES DE COMPÉTENCE

POUR UNE STRATÉGIE GLOBALE EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le cabinet SZLEPER | HENRY | NAUMANN Avocats accompagne les entreprises dans l’élaboration de leur stratégie globale en PI et secret des affaires. Il est réputé pour ses compétences tant en conseil qu’en contentieux et pour sa capacité à trouver des solutions pragmatiques et créatives aux problèmes de ses clients.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
BREVETS | MARQUES | DESSINS ET MODÈLES | DROITS D’AUTEUR | DROITS VOISINS | DROIT A L’IMAGE | LABELS ET SIGNES DE QUALITÉ

Contentieux et précontentieux

Procédures civiles, commerciales, pénales, y compris dans le cadre de procédures d’urgence (référé, référé d’heure à heure, requête, saisie-contrefaçon, etc.) devant les juridictions françaises, la CJUE et la JUB. Arbitrages devant la CCI. Procédures devant les offices européens et français (EUIPO, INPI). Stratégies précontentieuses.

Conseil, audit, négociation et rédaction

Contrats de licence, de cession de droits, accords de confidentialité, audit de portefeuilles de droits de PI, gestion et surveillance de portefeuilles de marques et de dessins et modèles, contrats de transfert de technologie, contrats R&D, contrats de publicité et d’édition.

NOUVELLES TECHNOLOGIES | DONNÉES PERSONNELLES | INFORMATIQUE

Conditions Générales d’Utilisation, Conditions Générales de Ventes, contrats de développement et de fourniture de logiciels, contrats SaaS, contrats d’infrastructure IT (conception, développement, exploitation, maintenance, sécurité, formation), contrats informatique, politiques de confidentialité, mise en conformité RGPD.

MARCHÉ DE L’ART

Procédures civiles et pénales, successions d’artistes.

MEDIAS ET ENTERTAINMENT

Dans le domaine des médias et nouveaux médias, conseils relatifs à la réglementation audiovisuelle, la production, la distribution et le marchandisage, audits de chaînes de droits d’auteur, négociation de contrats d’artistes-interprètes et de conventions collectives, lutte contre la contrefaçon et protection des droits de propriété intellectuelle.

POUR UNE STRATÉGIE PI GLOBALE

Le cabinet SZLEPER | HENRY | NAUMANN Avocats accompagne les entreprises dans l’élaboration de leur stratégie globale en PI et secret des affaires. Il est réputé pour ses compétences tant en conseil qu’en contentieux et pour sa capacité à trouver des solutions pragmatiques et créatives aux problèmes de ses clients.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
BREVETS | MARQUES | DESSINS ET MODÈLES | DROITS D’AUTEUR | DROITS VOISINS | DROIT A L’IMAGE | LABELS ET SIGNES DE QUALITÉ

Contentieux et précontentieux

Procédures civiles, commerciales, pénales, y compris dans le cadre de procédures d’urgence (référé, référé d’heure à heure, requête, saisie-contrefaçon, etc.) devant les juridictions françaises, la CJUE et la JUB. Arbitrages devant la CCI. Procédures devant les offices européens et français (EUIPO, INPI). Stratégies précontentieuses.

Conseil, audit, négociation et rédaction

Contrats de licence, de cession de droits, accords de confidentialité, audit de portefeuilles de droits de PI, gestion et surveillance de portefeuilles de marques et de dessins et modèles, contrats de transfert de technologie, contrats R&D, contrats de publicité et d’édition.

NOUVELLES TECHNOLOGIES | DONNÉES PERSONNELLES | INFORMATIQUE

Conditions Générales d’Utilisation, Conditions Générales de Ventes, contrats de développement et de fourniture de logiciels, contrats SaaS, contrats d’infrastructure IT (conception, développement, exploitation, maintenance, sécurité, formation), contrats informatique, politiques de confidentialité, mise en conformité RGPD.

MARCHÉ DE L’ART

Procédures civiles et pénales, successions d’artistes.

MEDIAS ET ENTERTAINMENT

Dans le domaine des médias et nouveaux médias, conseils relatifs à la réglementation audiovisuelle, la production, la distribution et le marchandisage, audits de chaînes de droits d’auteur, négociation de contrats d’artistes-interprètes et de conventions collectives, lutte contre la contrefaçon et protection des droits de propriété intellectuelle.